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Conseils municipaux à Saint-Pathus

Vidéo du dernier conseil municipal de la ville de Saint-Pathus

Les conseils municipaux de la mairie de Saint-Pathus sont ouverts au public, vous pouvez les retrouver en vidéo sur le site de la mairie ainsi que sur notre compte YouTube.

Pour les questions du public, un formulaire est mis en ligne quelques jours avant sur cette page

Vous pouvez retrouver les anciens conseils municipaux sur la chaîne YouTube officielle de la mairie de Saint-Pathus

Procès-verbaux des conseils municipaux

Lors du conseil municipal de Saint-Pathus les élues et les élus délibèrent les décisions politiques afin de permettre leur mise en oeuvre par les services administratifs de la ville.

Chaque séance du conseil municipal de Saint-Pathus donne lieu au vote de délibérations qui sont ensuite consignées dans des documents réglementaires appelés actes administratifs.

Les comptes-rendus de séance sont également rendus publics par voie d’affichage ainsi que via le site internet de la mairie de Saint-Pathus.

Ci-dessous retrouvez les comptes-rendus ou procès-verbaux des précédents conseils municipaux classés par année.

Cliquez sur la petite flèche ou l’année  pour faire dérouler les documents correspondants.