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Conseils municipaux à Saint-Pathus

Vidéo du dernier conseil municipal de la ville de Saint-Pathus

En raison de la crise sanitaire actuelle les conseils municipaux de la mairie de Saint-Pathus ne sont plus ouvert au public, vous pouvez néanmoins les retrouvez en vidéo sur cette page ainsi que sur le compte YouTube de la ville de Saint-Pathus.

Vous pouvez retrouver les anciens conseils municipaux sur la chaîne YouTube officielle de la mairie de Saint-Pathus

Procès-verbaux des conseils municipaux

Lors du conseil municipal de Saint-Pathus les élues et les élus délibèrent les décisions politiques afin de permettre leur mise en oeuvre par les services administratifs de la ville.

Chaque séance du conseil municipal de Saint-Pathus donne lieu au vote de délibérations qui sont ensuite consignées dans des documents réglementaires appelés actes administratifs.

Les comptes-rendus de séance sont également rendus publics par voie d’affichage ainsi que via le site internet de la mairie de Saint-Pathus.

Ci-dessous retrouvez les comptes-rendus ou procès-verbaux des précédents conseils municipaux classés par année.

Cliquez sur la petite flèche ou l’année  pour faire dérouler les documents correspondants. 

  • A venir PV succinct du 13 avril 2022 (en PDF)