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Vidéos du Conseil Municipal
Vidéos du Conseil Municipal
Conseil municipal du 6 avril 2018
Vous pouvez accéder directement aux divers points abordés en cliquant sur les liens ci-dessous
Point N°1 :
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 MARS 2018.
Point N°2 :
ANNULATION DE LA DELIBERATION N° 4 DU 18 DECEMBRE 2017 RELATIVE A L’AUTORISATION D’EFFECTUER PAR ANTICIPATION SUR 2018 DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DANS LA LIMITE DE 25% DES CREDITS INSCRITS EN 2017.
Point N°3 :
DELIBERATION AUTORISANT D’EFFECTUER PAR ANTICIPATION SUR 2018 DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DANS LA LIMITE DE 25% DES CREDITS INSCRITS EN 2017.
Point N°4 :
ADOPTION DU COMPTE DE GESTION DE L’ANNEE 2017 : CENTRE MEDICAL DES SOURCES.
Point N°5 :
ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’ANNEE 2017 : CENTRE MEDICAL DES SOURCES.
Point N°6 :
AFFECTATION DES RESULTATS 2017 : CENTRE MEDICAL DES SOURCES.
Point N°7 :
REVERSEMENT DE L’EXCEDENT DE FONCTIONNEMENT DU BUDGET ANNEXE DU CENTRE MEDICAL DES SOURCES VERS LE BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE.
Point N°8 :
ADOPTION ET VOTE DU BUDGET ANNEXE 2018 : CENTRE MEDICAL DES SOURCES.
Point N°9 :
ADOPTION DU COMPTE DE GESTION DE L’ANNEE 2017.
Point N°10 :
ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’ANNEE 2017.
Point N°11 :
AFFECTATION DES RESULTATS 2017.
Point N°12 :
VOTE DES TAUX D’IMPOSITION COMMUNAUX POUR L’ANNEE 2018.
Point N°13 - 1er partie :
ADOPTION ET VOTE DU BUDGET PRIMITIF POUR L’ANNEE 2018.
Point N°13 - 2eme partie :
ADOPTION ET VOTE DU BUDGET PRIMITIF POUR L’ANNEE 2018.
Point N°14 :
CONCOURS AUX ASSOCIATIONS-ANNEE 2018.
Point N°15 :
MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE TEMPS.
Point N°16 :
AUTORISATIONS SPECIALES D’ABSENCE DES AGENTS.
Point N°17 :
COMPTE RENDU DE DELEGATIONS.
Point N°18 :
QUESTIONS DIVERSES.
Point N°19 :
INFORMATIONS DIVERSES.
Retrouvez l'intégralité des anciens conseils municipaux
sur la page officielle
Mairie de Saint-Pathus : rue Saint Antoine - 77178 Saint-Pathus - Tél. : 01 60 01 01 73 - Fax : 01 60 01 58 29
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