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Vidéos du Conseil Municipal
Télécharger le procès verbal succinct du 18 octobre 2018 (en PDF)Conseil municipal du 18 octobre 2018
Vous pouvez accéder directement aux divers points abordés en cliquant sur les liens ci-dessous
Point N°1 (partie A): PRESENTATION ET DEBAT SUR LES ORIENTATIONS DU PADD DANS LE CADRE DE LA REVISION DU P.L.U.
Point N°1 (partie 2) : PRESENTATION ET DEBAT SUR LES ORIENTATIONS DU PADD DANS LE CADRE DE LA REVISION DU P.L.U.
Point N°2 : ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2018.
Point N°3 : RETROCESSION DE PARCELLES « RESIDENCE LE CLOS FLEURI ».
Point N°4 : DECISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET COMMUNAL ANNEE 2018.
Point N°5 : REPARTITION DE L’ACTIF ET DU PASSIF DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE RAMASSAGE SCOLAIRE DE SAINT-SOUPPLETS.
Point N°6 : VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION DE PARENTS D’ELEVES « BOUGEONS POUR LES ENFANTS DE VIVALDI ».
Point N°7 : VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION « L’ATELIER DE SAINT-PATHUS ».
Point N°8 : REMBOURSEMENT D’UNE PARTIE DU MONTANT DE LA LOCATION DE LA GRANDE SALLE DES BRUMIERS AU LOCATAIRE EN RAISON D’UNE COUPURE D’EAU IMPORTANTE LE WEEK-END DU 1ER ET 2 SEPTEMBRE 2018.
Point N°9 : SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA CCPMF ET LA COMMUNE POUR LA COLLECTE GROUPEE ET LA VALORISATION DES CERTIFICATS D’ECONOMIES D’ENERGIE DANS LE CADRE DU PROGRAMME « ECONOMIES D’ENERGIE DANS LES TERRITOIRES A ENERGIE POSITIVE POUR LA CROISSANCE VERTE ».
Point N°10 : REALISATION DU DIAGNOSTIC DES BATIMENTS PUBLICS EN MATIERE DE RACCORDEMENT AUX RESEAUX D’ASSAINISSEMENT.
Point N°11 : SIGNATURE D’UNE CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAF PRESTATION DE SERVICE ALSH « ACCUEIL ADOLESCENT ».
Point N°12 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : CREATION DE POSTE.
Point N°13 : SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COLLEGE JEAN DES BARRES DE OISSERY.
Point N°14 : DENOMINATION DE LA VOIE DESSERVANT LE CENTRE CULTUREL DES BRUMIERS.
Point N°15 : COMPTE RENDU DE DELEGATIONS.
Point N°16 : QUESTIONS DIVERSES.
Point N°17 : INFORMATIONS DIVERSES.
Point N°18 : QUESTIONS DU PUBLIC.
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