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Vidéos du Conseil Municipal
Conseil municipal du 18 décembre 2018
Vous pouvez accéder directement aux divers points abordés en cliquant sur les liens ci-dessous
PRÉAMBULE
Point N°1 : ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 OCTOBRE 2018.
Point N°2 : LOGEMENT DE FONCTION : MODIFICATION DE LA LISTE DES EMPLOIS BÉNÉFICIANT DE L’ATTRIBUTION D’UN LOGEMENT PAR NÉCESSITÉ ABSOLUE DE SERVICE.
Point N°3 : DÉCISION MODIFICATIVE N°3 DU BUDGET COMMUNAL ANNÉE 2018.
Point N°4 : DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET DU CENTRE MÉDICAL ANNÉE 2018.
Point N°5 : AFFECTATION DES RÉSULTATS 2017 : CENTRE MÉDICAL DES SOURCES ANNULE ET REMPLACE LA DÉLIBÉRATION N°6 DU 6 AVRIL 2018.
Point N°6 : AUTORISATION D’EFFECTUER PAR ANTICIPATION DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT – ANNÉE BUDGÉTAIRE 2019 .
Point N°7 : ADMISSION EN NON VALEUR DES TITRES DE RECETTES.
Point N°8 : VERSEMENT D’INDEMNITÉ DE CONSEIL A MONSIEUR BOUCHUT TRÉSORIER - ANNÉE 2018.
Point N°9 : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR 2019 POUR DES TRAVAUX DE RÉHABILITATION ET D’EXTENSION DE LA CANTINE VIVALDI.
Point N°10 : ADOPTION DE LA CONVENTION D’ACCÈS AU CENTRE AQUATIQUE LA PLAINE OXYGÈNE CONCERNANT LA PÉRIODE SCOLAIRE 2018-2019 POUR LES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES CHARLES PERRAULT ET ANTONIO VIVALDI.
Point N°11 : ACHAT D’UN TABLEAU POUR LA MAIRIE.
Point N°12 : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU FOYER SOCIO-ÉDUCATIF DU COLLÈGE JEAN DES BARRES DE OISSERY.
Point N°13 : DÉNOMINATION DES VOIES NOUVELLES DE LA PREMIÈRE PHASE D’AMÉNAGEMENT DU FUTUR CENTRE VILLE.
Point N°14 : REFUS DU TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE « DOCUMENT D’URBANISME » A LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PLAINES ET MONTS DE FRANCE .
Point N°15 : SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COLLÈGE JEAN DES BARRES DE OISSERY – INTERVENTION SUR LE THÈME « GESTION DES ÉMOTIONS, ESTIME DE SOI ».
Point N°16 : SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COLLÈGE JEAN DES BARRES DE OISSERY – INTERVENTION SUR LE THÈME « RELATION FILLE/GARÇON ».
Point N°17 : SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COLLÈGE JEAN DES BARRES DE OISSERY – INTERVENTION SUR LE THÈME « PRÉVENTION HARCÈLEMENT ».
Point N°18 : ADOPTION DE LA CONVENTION DE TRANSFERT DE MAITRISE D’OUVRAGE PORTANT DÉFINITION DES CONDITIONS DE FINANCEMENT, DE RÉALISATION ET DE GESTION ULTÉRIEURE DU GIRATOIRE ENTRE LA RN330, LA RD9E1 ET LA VC3 SUR LE TERRITOIRE DE LAGNY-LE-SEC.
Point N°19 : COMPTE RENDU DE DELEGATIONS.
Point N°20 : QUESTIONS DIVERSES.
Point N°21 : INFORMATIONS DIVERSES.
Point N°22 : QUESTIONS DU PUBLIC.
sur la chaîne YouTube officielle de la mairie de Saint-Pathus
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