Mairie Saint-Pathus
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Vidéos du Conseil Municipal
Consulter le procès verbal succinct du 25 juin 2019 (en PDF)Conseil municipal du 25 juin 2019
Vous pouvez accéder directement aux divers points abordés en cliquant sur les liens ci-dessous
Point N°1 : ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2019.
Point N°2 : ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2019.
Point N°3 : ADOPTION DU COMPTE DE GESTION DE L’ANNEE 2018 : CENTRE MEDICAL DES SOURCES.
Point N°4 : ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’ANNEE 2018 : CENTRE MEDICAL DES SOURCES.
Point N°5 : ADOPTION DU COMPTE DE GESTION DE L’ANNEE 2018.
Point N°6 : ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’ANNEE 2018.
Point N°7 : AFFECTATION DES RESULTATS DE L’ANNEE 2018.
Point N°8 : REVERSEMENT DE L’EXCEDENT DE FONCTIONNEMENT DU BUDGET ANNEXE DU CENTRE MEDICAL DES SOURCES VERS LE BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE.
Point N°9 : DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET ANNEXE CENTRE MEDICAL DES SOURCES.
Point N°10 : DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET COMMUNAL ANNEE 2019 .
Point N°11 : MODIFICATION DU PROGRAMME D’ACTIONS DANS LE CADRE DU CONTRAT INTERCOMMUNAL DE DEVELOPPEMENT (CID) ET SIGNATURE D’UN AVENANT AU CONTRAT .
Point N°12 : SIGNATURE DU PROTOCOLE D’ACCORD AVEC LA BANQUE DEXIA CREDIT LOCAL.
Point N°13 : CONSOLIDATION DU PORTAGE FONCIER CREDIT AGRICOLE MUTUEL BRIE-PICARDIE EN PRET.
Point N°14 : VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AUX JEUNES SAPEURS POMPIERS DE SAINT-SOUPPLETS.
Point N°15 : VERSEMENT D’UNE INDEMNITE DE CONSEIL A MONSIEUR BARBIER TRESORIER - ANNEE 2019.
Point N°16 : RAPPORT D’UTILISATION DU FONDS DE SOLIDARITE REGION ILE DE FRANCE ANNEE 2018.
Point N°17 : APPROBATION DE LA CONVENTION UNIQUE ANNUELLE RELATIVE AUX MISSIONS OPTIONNELLES DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE SEINE ET MARNE .
Point N°18 : ACTUALISATION DES MODALITES D’ORGANISATION ET DE REMUNERATION DES ASTREINTES.
Point N°19 : MECENAT : CONVENTION DE CADRE GENERAL.
Point N°20 : SOLIDARITE : AIDE AU PERMIS DE CONDUIRE B POUR LES JEUNES PATHUSIENS DE 18 A 25 ANS .
Point N°21 : CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE POUR L’ENTRETIEN DE BAC A GRAISSE ET CURAGES DES COLLECTEURS ASSAINISSEMENT AVEC LA SOCIETE FRANCAISE DE DISTRIBUTION D’EAU (SFDE).
Point N°22 : PRESENTATION ET ADOPTION DU PROJET EDUCATIF MUNICIPAL.
Point N°23 : ACHAT PAR LA COMMUNE D’UNE LICENCE IV .
Point N°24 : MOTION CONTRE LA FERMETURE D’UNE CLASSE MATERNELLE A L’ECOLE CHARLES PERRAULT.
Point N°25 : COMPTE RENDU DE DÉLÉGATIONS.
Point N°26 : QUESTIONS DIVERSES.
Point N°27 : INFORMATIONS DIVERSES.
Point N°28 : QUESTIONS DU PUBLIC.
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