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Vidéos du Conseil Municipal
Vous pouvez accéder directement aux divers points abordés en cliquant sur les liens ci-dessousConseil municipal du 20 juin 2018
Point N°1 : adoption du procès-verbal du conseil municipal du 6 avril 2018.
Point N°2 : modification du tableau des effectifs - création d’un poste d’ATSEM principal de 2eme classe à temps complet.
Point N°3 : délibération fixant le nombre de représentants du personnel au comité technique, maintenant le paritarisme et décidant le recueil de l’avis des représentants de la collectivité.
Point N°4 : délibération fixant le nombre de représentants du personnel au chsct, mettant en place le paritarisme et décidant le recueil de l’avis des représentants de la collectivité.
Point N°5 : mise en conformité de la délibération relative à la participation employeur a la protection sociale garantie maintien de salaire (contrat labellise).
Point N°6 : approbation de la convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du centre de gestion de la fonction publique territoriale de seine et marne.
Point N°7 : rapport d’utilisation du fonds de solidarité région ile de France année 2017.
Point N°8 : virements de crédits.
Point N°9 : modification de la délégation consentie au maire par le conseil municipal en application de l’article l 2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Point N°10 : revalorisation des tarifs des accueils périscolaires.
Point N°11 : revalorisation des tarifs de la restauration scolaire.
Point N°12 : revalorisation des tarifs des études surveillées.
Point N°13 : revalorisation des tarifs des accueils de loisirs sans hébergement.
Point N°14 : adoption d’un règlement unique pour l’ensemble des activités périscolaires.
Point N°15 : fixation des tarifs spectacles vivants.
Point N°16 : signature d’une convention avec l’association « ciné rural 60 ».
Point N°17 : demande de subvention au département dans le cadre du contrat intercommunal de développement (cid).
Point N°18 : autorisation pour la réalisation d’une étude d’impact financière sur la pertinence d’une fusion des deux communes saint-pathus et oissery.
Compte-rendu de délégations.
Questions diverses.
Questions du public.
sur la chaîne YouTube officielle de la mairie de Saint-Pathus
Mairie de Saint-Pathus : rue Saint Antoine - 77178 Saint-Pathus - Tél. : 01 60 01 01 73 - Fax : 01 60 01 58 29
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