Mairie Saint-Pathus
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Vidéos du Conseil Municipal
Consulter le procès verbal succinct du 11 septembre 2019 (en PDF)Conseil municipal du 11 septembre 2019
Vous pouvez accéder directement aux divers points abordés en cliquant sur les liens ci-dessous
Minute de silence : Hommage au maire de Villeneuve sous Dammartin.
Point N°1 : ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2019.
Point N°2 : VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CLUB DE L’AMITIE.
Point N°3 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : CREATION DE POSTES.
Point N°4 : SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COLLEGE JEAN DES BARRES DE OISSERY – INTERVENTION SUR LE THEME « GESTION DES EMOTIONS, ESTIME DE SOI ».
Point N°5 : SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COLLEGE JEAN DES BARRES DE OISSERY – INTERVENTION SUR LE THEME « PREVENTION HARCELEMENT ».
Point N°6 : SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COLLEGE JEAN DES BARRES DE OISSERY – INTERVENTION SUR LE THEME « EGALITE FILLE/GARCON ».
Point N°7 : SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COLLEGE JEAN DES BARRES DE OISSERY – INTERVENTION SUR LE THEME « RELATION FILLE / GARCON - SE RENCONTRER SOI ET L’AUTRE ».
Point N°8 : SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COLLEGE JEAN DES BARRES DE OISSERY – ANIMATION DE LA PAUSE MERIDIENNE.
Point N°9 : RETRAIT DE LA DELIBERATION N°7 DU 25 JUIN 2019 RELATIVE A L’AFFECTATION DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2018.
Point N°10 : AFFECTATION DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2018 .
Point N°11 : DECISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET COMMUNAL ANNEE 2019.
Point N°12 : ADMISSION EN NON-VALEUR DOSSIER ANRES.
Point N°13 : AVIS SUR LA MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PLAINES ET MONTS DE FRANCE.
Point N°14 : RECOMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE : REPARTITION DES SIEGES.
Point N°15 : CONVENTION DE FORMATION A LA DEMARCHE QUALITE ALSH .
Point N°16 : COMPTE RENDU DE DELEGATIONS.
Point N°17 : QUESTIONS DIVERSES.
Point N°18 : INFORMATIONS DIVERSES.
Point N°19 : QUESTIONS DU PUBLIC.
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